Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Petite FabriK’ bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Petite FabriK’ est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel Petite FabriK’ se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.
La marque de Petite FabriK’, ainsi que les logos figurants sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la micro-entreprise Petite FabriK’ est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
Directrice de publication : Charlotte BARRÉ
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital social de 1000,00 euros : Petite FabriK’ – 213 Plessis pas brunet 44 390 Nort-sur-Erdre
SIRET : 910 695 600 00015
Adresse de contact : charlotte[@]petitefabrik.fr
L’hébergement est effectué sur un serveur dédié Public Cloud chez
OVH
La maintenance est réalisée par Petite FabriK’.
L’ensemble des données utilisateurs est sauvegardé sur nos serveurs et vous préserve d’une perte d’informations.
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. Petite FabriK’ peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site.
J’accompagne les artisans créateurs à développer leur visibilité en ligne pour vendre leurs créations artisanales.
Mes Accompagnements
Conseils & astuces
Copyright © 2023 Petite FabriK' – Tous droits réservés